1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.hepken-alguesbio.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Desnoulez Julie – 1534 route de l'Etale 74220 La Clusaz.
N° SIRET : 485 242 218 000 33
code APE: 7420Z
N° TVA intra-communautaire : FR3948524221800033
Créateur : Desnoulez Julie
Responsable publication : Julie Desnoulez – hepkenbio@gmail.com
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2. Liens hypertextes et cookies.
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4. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.